Charte du respect de la vie privée

Charte du respect de la vie privée pour le site

Introduction.
Nous prenons sérieusement en compte votre droit à la vie privée, et nous voulons que vous vous sentiez tranquille sur notre site web. Cette charte du respect de la vie privée concerne les informations personnelles (désignées par "Données" ci-dessous) que nous pouvons collecter sur notre site. Cette charte ne s'applique pas aux autres entités que nous ne possédons ou que nous ne contrôlons pas, ou aux personnes qui ne sont pas nos employés, nos agents, ou sous notre direction. Veuillez prendre le temps de lire nos Conditions d'utilisation.

1. Collecte des Données.
Au cours de votre navigation sur le site KALARIPAYATT.NET, il peut vous être demandé de remplir certains champs de formulaires notamment lors d’inscriptions à des séminaires, de téléchargement de logiciels, de bons de commande qui sont destinés à l'utilisation interne du site KALARIPAYATT.NET.
Vous pouvez ou non choisir de vous enregistrer sur le site KALARIPAYATT.NET. Notre processus d'enregistrement nécessite uniquement une adresse e-mail valide ainsi qu'un unique couple identifiant/mot de passe. Il est facultatif de nous donner d'autres informations. Veuillez noter que votre identifiant, votre adresse e-mail, ou toute autre soumission pour le site, peut contenir votre véritable nom ou d'autres informations personnelles, et qu'elles pourraient ainsi figurer sur ce site. Comme beaucoup de sites web, nous pouvons aussi recevoir automatiquement des informations générales qui sont enregistrées sur nos listings d'accès aux serveurs, telle que votre adresse IP ou des informations provenant de cookies. Des renseignements sur la façon dont la publicité peut être utilisée sur le site sont donnés plus bas.

2. Mise à jour, securité et utilisation de vos informations personnelles.
Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, ainsi que vos préférences de confidentialité. Pour ce faire, accédez à vos informations via votre compte ou écrivez à LEITMITOV :

1 rue Puits St Antoine
Marseille
13002

N'oubliez pas de nous communiquer vos noms, adresse et/ou adresse email.
LEITMITOV ne communiquera pas vos informations personnelles à des tiers. LEITMITOV vous informe que l'ensemble des lois et règlements en vigueur est applicable à Internet.
Tout Utilisateur des sites LEITMITOV est notamment tenu de respecter - les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Vous devez également vous abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière g&énérale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Nous pouvons utliser les données pour adapter et améliorer vos visites sur le site. Nous ferons des efforts afin que vos données ne soient pas fournies à des parties tierces sauf

(i) si indication contraire de la charte du respect de la vie privée;

(ii) si nous obtenons votre accord, lorsque vous choisissez ou non le partage de vos données;

(iii) si un service proposé par notre site requiert une interaction avec, ou est fourni par une partie tierce, comme par exemple une application de votre FAI;

(iv) suite à un processus légal ou à un renforcement des lois;

(v) si nous considérons que votre utilisation de ce site viole cette charte, les conditions des services, ou le sens commun ou si nous le jugeons nécessaire pour protéger nos droits légaux et/ou nos biens;

(vi) si ce site est racheté par une partie tierce, auquel cas celle-ci aura le droit d'utiliser les données de la même façon que nous l'avons établi dans cette charte. Dans le cas où vous choisiriez d'utiliser les liens qui figurent sur le site pour visiter d'autres sites web, nous vous conseillons de lire les chartes du respect de la vie privée qui régissent ces sites.

3. Cookies.
L'Utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui permet à LEITMITOV d'identifier l'Utilisateur et sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le cookie installé par les sites LEITMITOV ne contient que le code client de l'utilisateur et ne permet pas aux sites tiers d'identifier celui-ci.
Le paramétrage de logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.

4. Limitation de responsabilité.

4.1 Informations contenues dans les sites LEITMITOV

LEITMITOV souhaite que les informations contenues dans chaque site LEITMITOV soient correctes et fiables. Cependant, des erreurs peuvent éventuellement apparaître. Par conséquent, les informations sont fournies 'telles quelles' sans aucune garantie. LEITMITOV rejette toute garantie, explicite ou implicite, concernant les informations référencées par les sites LEITMITOV , incluant mais ne se limitant pas à la garantie liée la valeur marchande ou l'aptitude à un objectif défini, titre et non-violation.
LEITMITOV se réserve le droit de modifier les informations contenues dans les sites LEITMITOV sans prévenir ses clients ou prospects. Dans aucun cas LEITMITOV ne sera tenue pour responsable de dommage direct, spécial, accidentel ou indirect venant de l'utilisation de, ou des paiements basés sur, l'information contenue dans les sites LEITMITOV .

4.2 Société tierces et produits tiers

La mention de produits, sociétés tierces et sites web sur les sites LEITMITOV ainsi que les liens éventuels vers des sites web tiers le sont à titre d'information uniquement et ne représentent ni une reconnaissance ni un appui de LEITMITOV .
LEITMITOV n'assume aucune responsabilité vis-à-vis de la sélection, la performance ou l'utilisation de ces produits tiers, ou encore de leurs vendeurs. LEITMITOV fournissant ces informations à titre de commodité pour l'utilisateur.

4.3 Accès aux sites LEITMITOV

Les sites LEITMITOV sont accessibles 24h/24h et 7 jours/7. Toutefois, LEITMITOV ne saurait être responsable en cas d\'impossibilité momentanée d'utiliser l'un ou l'autre des sites LEITMITOV en cas, notamment, de force majeure, difficulté informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés liées au réseau EDF.
Pour des raisons de maintenance, LEITMITOV pourra interrompre l\'accès aux sites LEITMITOV et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

5. Droits de propriété intellectuelle.

5.1 Droit de propriété de LEITMITOV

LEITMITOV est propriétaire ou détient les droits sur la structure générale des sites LEITMITOV , l'arborescence, les logiciels, les textes – témoignages, certains graphismes et sons appartenant à des tiers mis à part. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des sites ou de leur contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée des sites ou de leur contenu, des informations qui y sont divulgués engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur les sites LEITMITOV qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur. Les marques de LEITMITOV , en particulier LEITMITOV sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, seuls ou intégrés à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de LEITMITOV est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'Utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

5.2 Produits tiers, société tierces, contenus tiers et sites web

Les produits, sociétés tierces et sites web qui sont mentionnés ou référencés via les sites LEITMITOV par LEITMITOV ou par des annonceurs, ainsi que certains contenus appartenant à des tiers et témoignages, sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des brevets, ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur, auquel vous vous engagez à vous conformer.

6. Comportement des Utilisateurs.
L'Utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser les sites LEITMITOV pour :

transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc…destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités des sites LEITMITOV, quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres) dans les services interactifs proposés sur les sites LEITMITOV, et notamment dans les forums, tout contenu illicite ou nuisible, et notamment des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant, pornographique ou sans rapport avec les thèmes proposés,
transmettre, par quelque procédé que ce soit, tout contenu violant les droits de propriété intellectuelle, industrielle, les droits de la personnalité, etc…

7. Liens hypertextes.
LEITMITOV peut mettre en place des liens vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Toutefois, LEITMITOV n'étant pas l'éditeur de ces sites, elle ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, LEITMITOV ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Les utilisateurs et visiteurs des sites LEITMITOV ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction des sites LEITMITOV sans l'autorisation écrite et préalable de LEITMITOV . Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au webmestre des sites LEITMITOV.

8. Modification des présentes informations légales
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